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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 116 resultat(s)
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111. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ... à l'immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d'estimation de pension Les dossiers ...
112. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
dispositions L'indemnisation des fonctionnaires en congé de maladie ordinaire sera réduite de 100 % à 90 ... des agents publics en cas de maladie. En savoir plus télécharger les modèles d'arrêtés article 189 ... de droit public en modifiant notamment l'article 7 du décret n°88-145 du 15 février 1988. Actualité ...
113. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
du Conseil d'Administration du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Remonter en haut ...
114. Dossier individuel des agents publics
Page éditoriale
"collectivité" ; d'éditer les arrêtés d'avancements d’échelon ; de préparer les comptes rendus ...
115. Code général de la fonction publique: publication des livres I et II de la partie réglementaire
Actualité
général de la fonction publique se voit désormais doté d'une partie réglementaire. Les deux premiers ...
116. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
ou éléments nécessaires à leur traitement par la CNRACL. DOSSIER DE VALIDATION DE SERVICES D' ...
