Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 85 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Instance médicale (55) Apply Instance médicale filter
- Temps de travail (30) Apply Temps de travail filter
- Actualité du CDG31 (487) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (445) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (212) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (175) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (131) Apply Instances paritaires filter
- Recrutement (110) Apply Recrutement filter
- Déroulement de carrière (100) Apply Déroulement de carrière filter
- Gestion des carrières (82) Apply Gestion des carrières filter
- Rémunération (75) Apply Rémunération filter
- Droits et obligations (73) Apply Droits et obligations filter
- Emploi (68) Apply Emploi filter
- Congés et absences (62) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (60) Apply Position statutaire filter
- Management des RH (55) Apply Management des RH filter
- Agent contractuel (52) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (50) Apply Promotion interne filter
- Assurance statutaire (41) Apply Assurance statutaire filter
- Retraite (34) Apply Retraite filter
- Prévention des risques professionnels (31) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Santé au travail (22) Apply Santé au travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Protection sociale complémentaire (19) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Maintien dans l'emploi (16) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Conditions de travail (12) Apply Conditions de travail filter
- Action sociale (8) Apply Action sociale filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Médecine préventive (4) Apply Médecine préventive filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
3. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
4. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
5. Le Conseil Médical Départemental en formation plénière
Page éditoriale
des accidents ou des maladies professionnelles, dans l'hypothèse où l'administration territoriale ... Cette instance émet obligatoirement un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une ... le conseil médical en formation plénière émet notamment un avis: sur l'imputabilité au service ...
6. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
7. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
8. Dossier de demande d'allocation temporaire d'invalidité (ATI)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 17 janvier, 2024 Descriptif court: Dossier de demande ... d'allocation temporaire d'invalidité (ATI). Thématique: Instance médicale Cibles: Agent public ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: procedure_ati.docx ...
9. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ... Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
10. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d'autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
