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11. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
12. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
13. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
14. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
15. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité
Actualité
prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... de la grossesse et de suites de l’accouchement; L’agent bénéficiant d'une assistance médicale ... civil de solidarité ou vivant maritalement ou la personne bénéficiant d'une assistance médicale ...
16. Le travailleur isolé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court: De nombreuses collectivités ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: travail_isole.pdf ...
17. La majoration des heures complémentaires
Ressource
Date d'édition: Mardi, 20 juillet, 2021 Descriptif court: Les heures complémentaires ... Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
18. Fiche de données de sécurité (FDS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 février, 2022 Descriptif court: La fiche de données ... de document: Note d'information Fichier: 2022_02_22_la_fiche_de_donnees_de_securite_v4.pdf ...
19. Ranger et stocker les produits chimiques
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 novembre, 2022 Descriptif court: Ce document a pour objectif ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ranger_stocker_produits_chimiques.pdf ...
20. Trousse de secours: Fiche pratique Prévention
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 27 juillet, 2018 Descriptif court: Cette fiche pratique ... Prévention des risques professionnels Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
