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21. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

22. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

23. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide

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    Date d'édition:  Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court:  Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  ...

24. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité

Actualité
 prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... de la grossesse et de suites de l’accouchement;  L’agent bénéficiant d'une assistance médicale ... civil de solidarité ou vivant maritalement ou la personne bénéficiant d'une assistance médicale ...

25. La majoration des heures complémentaires

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 20 juillet, 2021 Descriptif court:  Les heures complémentaires ... Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

26. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés.             Date d'édition:  Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

27. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

28. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

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de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail. Date d'édition:  Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court:  Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ... de document:  Note d'information Fichier:  annualisation_temps_de_travail_livret_032022.pdf ...

29. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés

Actualité
ou de l’établissement détenant un compte épargne-temps, afin d'éviter la mise en place de plafonds différents ... suivant les catégories ou cadres d'emplois.  La note d'information sur le CET et le modèle ...

30. Le temps de travail

Ressource
librement à ses occupations personnelles. Date d'édition:  Mercredi, 3 août, 2022 Descriptif court:  ... de document:  Note d'information Fichier:  le_temps_de_travail_maj_08.2022.pdf ...