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21. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
22. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
23. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d039;un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
24. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité
Actualité
prévus à l039;article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... de la grossesse et de suites de l’accouchement; L’agent bénéficiant d039;une assistance médicale ... civil de solidarité ou vivant maritalement ou la personne bénéficiant d039;une assistance médicale ...
25. La majoration des heures complémentaires
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 20 juillet, 2021 Descriptif court: Les heures complémentaires ... Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
26. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
27. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
28. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail. Date d039;édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Livret d039;information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ... de document: Note d039;information Fichier: annualisation_temps_de_travail_livret_032022.pdf ...
29. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés
Actualité
ou de l’établissement détenant un compte épargne-temps, afin d039;éviter la mise en place de plafonds différents ... suivant les catégories ou cadres d039;emplois. La note d039;information sur le CET et le modèle ...
30. Le temps de travail
Ressource
librement à ses occupations personnelles. Date d039;édition: Mercredi, 3 août, 2022 Descriptif court: ... de document: Note d039;information Fichier: le_temps_de_travail_maj_08.2022.pdf ...

