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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 104 resultat(s)
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1. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
2. Allocations chômage: ce qui change au 1er avril 2025
Actualité
de 31 jours ne sont pas perdues, elles sont reportées en fin de droit (l 'application de cette ... nouvelle règle intervient à partir du versement des ARE du mois d'avril 2025 versées en mai 2025). ... le décalage de 2 ans des différentes bornes d'âge: Période de référence d'affiliation pour les fins ...
3. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
4. Agent titulaire: reprise à temps plein
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ... Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...
5. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d' ... ;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d' ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique: Rémunération Cibles: ...
6. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
7. Prime filière police municipale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
8. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
9. Agent titulaire: temps partiel sur autorisation
Ressource
Définition des modalités d'autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...
10. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L'Extranet Cotisations a pour ...
