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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 241 resultat(s)
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201. CDG31- Sylvie Soual
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
202. Présentation générale
Page rubrique
Le CDG31 est administré par un Conseil d'Administration composé de 31 administrateurs ... adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique ... (CGFP), à l'attention des collectivités et établissements publics non affiliées. Les administrateurs ...
203. Mentions légales
Page éditoriale
L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
204. Temps de travail et cycles de travail
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 août, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération fixant ...
205. Mise en place d’un cycle de travail annualisé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération portant ...
206. Modalités d’exercice du travail à temps partiel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération fixant ...
207. Instauration des heures complémentaires et supplémentaires
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération fixant ...
208. Majoration des heures complémentaires
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération portant ...
209. Journée de solidarité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération portant ...
210. Cycle de travail: Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 22 septembre, 2020 Descriptif court: Modèle de délibération sur ...
