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231. 1607 heures- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
232. Modification de la durée hebdomadaire de travail 10%- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 juin, 2024 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour ...
233. Recrutement vacataire- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Une délibération créant ...
234. Délibération n°2016-13 relative au budget primitif 2016 / Taux de cotisation obligatoire et taux de cotisation additionnelle pour l’exercice 2016
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
235. Temps de travail- Qu’elle est la différence entre la pause réglementaire de 20 minutes et la pause méridienne?
FAQ
dans le temps de travail effectif dans la mesure où l'agent a la possibilité de s' ...
236. Temps de travail- Qu’entend-on par jours de fractionnement?
FAQ
Le congé annuel est d'une durée égale à 5 fois les obligations hebdomadaires de service ... accomplies par l'agent, pour une année de service accomplie du 1 er janvier au 31 décembre. Dans ...
237. Coordination régionale des CDG d'Occitanie
Page rubrique
compte des évolutions majeures de l'emploi public territorial. Un accompagnement mutualisé ... et coordonné des Fonctionnaires Momentanément privés d'Emploi (FMPE) Chaque centre de gestion ... régionale permet la mise en oeuvre d'un accompagnement homogène des agents de catégorie A, B, dans ...
238. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: Le télétravail s’est ...
239. Commande publique
Page rubrique
de consultation et dépôt des offres). Avis d'appel public à la concurrence Les avis d'appel public ...
240. Temps et conditions de travail
Page éditoriale
les prescriptions détaillées dans le décret n° 2000-815 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps ... de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ...
