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31. Journée de solidarité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de délibération portant ...
32. Mardis du statut- support de présentation du webinaire Annualisation
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 septembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
33. Cycle de travail: Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 22 septembre, 2020 Descriptif court: Modèle de délibération sur ...
34. Mardis du statut- support de présentation du webinaire compte épargne temps (CET)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
35. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un ... d'information Fichier: fusion_cc_loi_notre.pdf ...
36. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre ...
37. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
38. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, ...
39. Fusion d'EPCI- outil 6: recensement des qualifications
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Cet outil complète ...
40. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Mise à disposition individuelle ...
