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81. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-10-2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 octobre, 2024 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
82. Délibération n°2025-08 Réunion à distance du Conseil d'administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 9 avril 2025. Thématique: Actualité du CDG31 ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
83. Procès-verbal du Conseil d'administration du 05-03-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
84. Procès-verbal du Conseil d'administration du 09-04-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
85. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-07-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
86. Bilan d'activité 2022
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 juillet, 2023 Descriptif court: Ce document retrace ... l'actualité 2022 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres ... de Gestion d'Occitanie. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
87. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_26.pdf ...
88. Délibération n°2015-27: Mise en place d’une mission optionnelle « prestation paye » pour le compte des collectivités et établissements publics du département: étude de faisabilité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_27.pdf ...
89. Délibération n°2015-28: Développement d’une nouvelle mission optionnelle par la mise en place de convention de participation en Protection Sociale (Santé et/ou Prévoyance): étude d’opportunité
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_28.pdf ...
90. Délibération n°2015-29: Charte de partenariat avec le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_29.pdf ...
