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191. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2016_12.pdf ...
192. Tribunal administratif de Toulouse- Actes du colloque sur la médiation
Actualité
des CDG d’Occitanie le 8 octobre 2024 à Toulouse. Ce colloque s039;est terminé par la signature ... d039;une convention de partenariat pour le développement de la médiation entre le CDG31 et le Tribunal ...
193. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe ...
194. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?
FAQ
l039;octroi d039;un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...
195. Prévoyance- Que signifie délai de stage?
FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d039;effet de la couverture: l’agent va ... date d’embauche, aucun délai de stage ne lui est pas appliqué. En cas d039;adhésion intervenant ...
196. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l039;indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d039;adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l039 ...
197. CDG31- Sylvie Soual
Contact
l039;annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
198. Présentation générale
Page rubrique
Le CDG31 est administré par un Conseil d039;Administration composé de 31 administrateurs ... adhérents à un ensemble de missions prévu par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique ... (CGFP), à l039;attention des collectivités et établissements publics non affiliées. Les administrateurs ...
199. Mentions légales
Page éditoriale
L039;affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l039;économie numérique. Ces données permettent ... d039;identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
200. Santé et Prévoyance- Quels sont les montants de participation pratiqués dans le département?
FAQ
de participation de l’employeur par strate du nombre d’habitants. Plus d039;informations sur le RSU dans ...

