Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 177 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Déroulement de carrière (106) Apply Déroulement de carrière filter
- Droits et obligations (73) Apply Droits et obligations filter
- Actualité du CDG31 (497) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (447) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (211) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (172) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (132) Apply Instances paritaires filter
- Recrutement (110) Apply Recrutement filter
- Gestion des carrières (83) Apply Gestion des carrières filter
- Emploi (75) Apply Emploi filter
- Rémunération (75) Apply Rémunération filter
- Congés et absences (62) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (60) Apply Position statutaire filter
- Instance médicale (53) Apply Instance médicale filter
- Management des RH (53) Apply Management des RH filter
- Agent contractuel (52) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (50) Apply Promotion interne filter
- Assurance statutaire (41) Apply Assurance statutaire filter
- Retraite (35) Apply Retraite filter
- Prévention des risques professionnels (32) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Temps de travail (30) Apply Temps de travail filter
- Santé au travail (23) Apply Santé au travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Protection sociale complémentaire (18) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Maintien dans l'emploi (16) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Conditions de travail (11) Apply Conditions de travail filter
- Action sociale (8) Apply Action sociale filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Médecine préventive (4) Apply Médecine préventive filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
11. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (rétrogradation)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... rétrogradation. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
12. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, ... 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: ...
13. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ... Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits ...
14. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ... Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits ...
15. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
16. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire et stagiaire) Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
17. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l' ...
18. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
19. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
20. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...
