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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Fusion d'EPCI- outil 4 bis: fiche méthodologique- cartographie des ressources
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 4 "Cartographie des métiers". Thématique: Intercommunalité Management ... des RH Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
3. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
4. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
5. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ...
6. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
7. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique: Intercommunalité ...
8. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans ... le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert ...
9. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...
10. Fusion d'EPCI- outil 1: rétro-planning
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Planifier la démarche ...
