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141. Heures complémentaires et supplémentaires- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
142. Calendrier des instances consultatives
Ressource
Date d'édition: Lundi, 23 juin, 2025 Descriptif court: Calendrier 2025 des instances ...
143. Comité social territorial
Evénement
de l'instance. Le 17/02/2026 La prochaine séance du Comité Social Territorial du CDG31 est fixée le mardi 17 ...
144. Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
Evénement
la réunion de l'instance. Le 17/02/2026 La prochaine séance de la FSSSCT du CDG31 est fixée le Mardi ...
145. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: ...
146. CAP/CCP
Evénement
au CDG31 4 semaines au minimum avant la réunion de l'instance, soit au plus tard le mardi 4 novembre ...
147. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Page éditoriale
par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...
148. Les Instances paritaires
Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel ...
149. Commissions Administratives Paritaires
Page rubrique
catégorie hiérarchique de fonctionnaires (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre ...
150. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l'examen des questions ...
