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11. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
12. Prime filière police municipale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
13. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
14. À l’échelle nationale
Page éditoriale
Les publications de l'Observatoire La commission Emploi-GPEEC de l’ANDCDG lance chaque année ... une campagne Bilan de l’emploi. Panorama de l'Emploi Territorial en France- 14 ème édition ... Panorama de l'Emploi Territorial en France- 13 ème édition Panorama de l'Emploi Territorial ...
15. Synthèse RASSCT 2022- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 11 juin, 2024 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
16. Synthèse RASSCT 2023- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
17. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
18. Panorama régional de l'emploi territorial 2023
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 avril, 2025 Descriptif court: Panorama régional ... de l'emploi territorial 2023 Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: panorama_regional_de_lemploi_territorial_2023.pdf ...
19. Guide d'utilisation de l'Extranet Cotisations
Ressource
Le guide présente les modalités d'accès à l'Extranet ainsi que les services proposés. ... Date d'édition: Mercredi, 1 février, 2023 Descriptif court: L'Extranet Cotisations a pour ...
20. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
