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161. RSU 2021- Synthèse du rapport social unique

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court:  Tous les établissements ... Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

162. Fiches repères RSU- Occitanie- 2022- Les communes de 20 000 à 39 999 habitants

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 19 juillet, 2024 Descriptif court:  Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ...

163. RASSCT 2023- Présentation en FSSSCT

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Présentation des principaux ... résultats du rapport sur l'état de la santé, la sécurité et les conditions de travail 2023 (RASSCT) ...

164. Kit Prévoyance 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...

165. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?

FAQ
l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...

166. Prévoyance- Que signifie délai de stage?

FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ... date d’embauche, aucun délai de stage ne lui est pas appliqué. En cas d'adhésion intervenant ...

167. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens

Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l'indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d'adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l&#039 ...

168. Synthèse RASSCT- Année 2019- Collectivités relevant du CT du CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 19 décembre, 2022 Descriptif court:  Synthèse RASSCT – Année 2019 ...

169. Synthèse RASSCT – Année 2020 – Collectivités relevant du CT du CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 19 décembre, 2022 Descriptif court:  Synthèse RASSCT – Année 2020 ...

170. Principaux résultats RASSCT 2020 – CT CDG et évolution 2019-2020

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 19 décembre, 2022 Descriptif court:  Principaux résultats RASSCT ...