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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
3. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
4. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
5. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion
Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Date d'édition: Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court: Le service Intérim territorial ...
6. Formulaire de demande de mission d'intérim
Ressource
Les formulaires et modèles de documents relatifs à la gestion des missions d'intérim sont ... de l’original. Ils doivent être envoyés avec les mentions nécessaires (tampon, signature). Date d' ...
7. Charte de prévention des conduites addictives en milieu de travail
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 mai, 2019 Descriptif court: Ce document est un modèle ...
8. Conduites addictives en milieu professionnel: approche collective et outils mobilisables
Ressource
Date d'édition: Lundi, 7 décembre, 2020 Descriptif court: Dans le cadre du Plan ...
