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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 54 resultat(s)
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1. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d039;un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ...
2. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l039;engagement d039;une rupture conventionnelle à l039;initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
3. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l039;encontre d039;un agent contractuel ... de droit public Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039;applique aux ...
4. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-23.1° du CGFP. ...
5. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: le contrat de projet
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-24 du CGFP. ...
6. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: accroissement saisonnier d’activité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-23.2° du CGFP. ...
7. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 28 octobre, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-8.1° du CGFP. ...
8. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-8.2° du CGFP. ...
9. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: pour tous les emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-8.5° du CGFP. ...
10. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: pour les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-8.3° du CGFP. ...

