| CDG31

Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 502 resultat(s)

Trier par

Date

1. PSC: cotisations agents 2025

Actualité

contractuellement, l&#039;évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d&#039;informer les agents de l&#039;évolution tarifaire applicable au 1 er janvier 2025 pour ... les cotisations agents adhérents aux couverture en Santé et Prévoyance proposées par l&#039 ...

2. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration

Page rubrique

Titulaires d&#039;un mandat local, les membres du Conseil d&#039;Administration représentent ... l&#039;ensemble des collectivités affiliées. Sous l’impulsion du Président, ils déterminent les orientations ... administratif dirigé par un conseil d&#039;administration composé de représentants élus des collectivités ...

3. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres

Ressource

Date d&#039;édition: Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

4. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux

Ressource

Date d&#039;édition: Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

5. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité

Ressource

Date d&#039;édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

6. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité

Ressource

Date d&#039;édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

7. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

Ressource

8. Délibération n°2021-41 Désignation d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité (CISST)

Ressource

Date d&#039;édition: Mercredi, 15 décembre, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

9. Délibération n° 2022-27- Accroissements saisonniers et temporaires d'activités- création d'emplois non permanents

Ressource

Date d&#039;édition: Mercredi, 11 mai, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022. Thématique: Actualité du CDG31 ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...

10. Délibération n°2018-38 Mise en place du référent déontologue, laïcité et la procédure de recueil d'alerte

Ressource

Date d&#039;édition: Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d&#039;Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d&#039;Administration CDG31 Fichier: ...