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1. PSC: cotisations agents 2025
Actualité
contractuellement, l'évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d'informer les agents de l'évolution tarifaire applicable au 1 er janvier 2025 pour ... les cotisations agents adhérents aux couverture en Santé et Prévoyance proposées par l' ...
2. Fiche pratique: notice d'information PSC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Obligation de notification ... complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
3. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... d'information Fichier: 2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...
4. Fiche pratique prévention: formation des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... de document: Note d'information Fichier: 2023_01_formation_membres_fs_chartes.pdf ...
5. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
6. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court: Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
7. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
8. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...
9. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?
FAQ
l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...
10. Prévoyance- Que signifie délai de stage?
FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ... date d’embauche, aucun délai de stage ne lui est pas appliqué. En cas d'adhésion intervenant ...
