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11. La majoration des heures complémentaires
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 20 juillet, 2021 Descriptif court: Les heures complémentaires ... Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
12. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
13. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court: Présentation du nouveau cadre ... sociale complémentaire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
14. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
15. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail. Date d039;édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Livret d039;information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ... de document: Note d039;information Fichier: annualisation_temps_de_travail_livret_032022.pdf ...
16. Compte épargne-temps et jours indemnisables épargnés
Actualité
ou de l’établissement détenant un compte épargne-temps, afin d039;éviter la mise en place de plafonds différents ... suivant les catégories ou cadres d039;emplois. La note d039;information sur le CET et le modèle ...
17. Le temps de travail
Ressource
librement à ses occupations personnelles. Date d039;édition: Mercredi, 3 août, 2022 Descriptif court: ... de document: Note d039;information Fichier: le_temps_de_travail_maj_08.2022.pdf ...
18. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: ans le cadre ... de document: Note d039;information Fichier: fiche_recap_le_teletravail_07.2021.pdf ...
19. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d039;adhésion au service Contrats groupe ...
20. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?
FAQ
l039;octroi d039;un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...

