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21. PSC- Support de présentation Prévoyance septembre 2024
Ressource
Date d039;édition: Dimanche, 1 septembre, 2024 Descriptif court: Protection Sociale ...
22. PSC- Support de présentation Santé septembre 2024
Ressource
Date d039;édition: Dimanche, 1 septembre, 2024 Descriptif court: Protection Sociale ...
23. Kit Santé 2026
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 19 mars, 2026 Descriptif court: Kit Santé 2026 Thématique: ...
24. Kit Prévoyance 2026
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 19 mars, 2026 Descriptif court: Kit Prévoyance 2026 Thématique: ...
25. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un ... d039;information Fichier: fusion_cc_loi_notre.pdf ...
26. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l039;indisponibilité physique de leurs agents: ... questions en qualité d’employeurs territoriaux sur: Assurance Statutaire les modalités d039 ... ;adhésion et les couvertures le suivi des sinistres et indemnisations Extranet ADP: pour l039;Assurance statutaire Protection ...
27. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31
Actualité
s039;inscrit dans la continuité de l039;ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021, qui pose les bases ... l039;intégralité du ticket modérateur, le forfait journalier hospitalier, ainsi que des garanties renforcées pour ... les frais dentaires et d039;optique. Ces participations peuvent se réaliser par risque (santé ...
28. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre ...
29. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
30. Fusion d'EPCI- outil 6: recensement des qualifications
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Cet outil complète ...

