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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 231 resultat(s)
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11. Santé et Prévoyance- Peut-on prévoir une condition d’ancienneté ou une modulation pour verser la participation à la PSC?
FAQ
La participation peut être modulée uniquement dans un but d’intérêt social, en fonction ... d’ancienneté pour verser la participation employeur à la protection sociale complémentaire. De la même manière, ...
12. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: modele_arrete_disponibilite_pour_creation_ou_reprise_dentreprise_122025.doc ...
13. Congé de proche aidant
Ressource
congé ainsi que, le cas échéant, les cas de reprise anticipée ou de renoncement. Thématique: Congés ...
14. Découvrir et intégrer la fonction publique territoriale
Ressource
"Découvrir et intégrer la Fonction Publique Territoriale (FPT)" Thématique: Emploi Cibles: ...
15. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique: Temps ...
16. Dans quelle structure peut travailler un fonctionnaire?
FAQ
Un fonctionnaire peut être amené à exercer ces fonctions dans différents types de structures ... publiques territoriales: la commune, le conseil départemental, la conseil régional, les établissements ...
17. La nomenclature des emplois territoriaux (NET)
Ressource
l'ensemble des grades existants pour chaque cadre d'emploi de la fonction publique territoriale. ...
18. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
19. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
20. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
circulaire contient l’ensemble des grilles indiciaires des agents relevant de la fonction publique ...
