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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 65 resultat(s)

1. Page Facebook CDG31

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Lien:  https://www.facebook.com/Centre-de-Gestion-de-la-Fonction-Publique-Territoriale-… ...

2. Prévenir les risques psychosociaux: guide et outils DGAFP

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Lien:  https://www.fonction-publique.gouv.fr/etre-agent-public/mon-quotidien-au-travail… ...

3. DGAFP- FAQ retraite progressive

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Lien:  https://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/Actualite/2023/FAQ_RetraitePro… ...

4. Calculateur GIPA (Source: Service public)

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Lien:  https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/GIPA ...

5. Dans quelle structure peut travailler un fonctionnaire?

FAQ
Un fonctionnaire peut être amené à exercer ces fonctions dans différents types de structures ... publiques territoriales: la commune, le conseil départemental, la conseil régional, les établissements ...

6. Santé et Prévoyance- Peut-on prévoir une condition d’ancienneté ou une modulation pour verser la participation à la PSC?

FAQ
La participation peut être modulée uniquement dans un but d’intérêt social, en fonction ... d’ancienneté pour verser la participation employeur à la protection sociale complémentaire. De la même manière, ...

7. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?

FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ... être maintenus (exemples: jour d’ancienneté, jour du maire ou du président, congés de pré-retraite, ...

8. Intercommunalité: dans le cadre des fusions: doit-on maintenir le RI? Si oui durant combien de temps? de manière déterminée ou indéterminée?

FAQ
de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique ...

9. Temps de travail- La saisine du comité technique est-elle obligatoire?

FAQ
statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les comités techniques sont compétents en matière ...

10. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?

FAQ
cotisation. Attention : les règles de participation pour la fonction publique territoriale sont différentes ... de celles appliquées à la fonction publique d’Etat ou à des entreprises privées (50% de la cotisation). ...