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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 267 resultat(s)
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91. Concours de rédacteur (Externe)- Annales- Session 2019- Epreuve de questions finances

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de l'épreuve de questions domaines finances publiques du concours externe de rédacteur territorial session ...

92. Concours de rédacteur (Interne et 3ème voie)- Annales- Session 2019-Epreuve de note finances

Ressource
de l'épreuve de note domaine finances publiques des concours interne et de 3ème voie de rédacteur territorial ...

93. Formulaire saisine CAP- Refus de formation professionnelle

Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...

94. Formulaire saisine CCP- Refus de temps partiel

Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...

95. Formulaire saisine CCP- Refus de formation professionnelle

Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...

96. Handitorial année 2016: étude départementale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...

97. Handitorial année 2016: étude régionale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...

98. FAQ PSC / Conventions de participation

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les règles de participation pour la fonction publique territoriale sont différentes de celles appliquées ... à la fonction publique d’Etat ou à des entreprises privées (50% de la cotisation).   Santé et Prévoyance- Quels ... Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités Le statut de la fonction publique territoriale ...

99. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)

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2019 de transformation de la Fonction Publique et les articles L.231-1 à L.231-4 et L.232-1 du Code ... Général de la Fonction Publique instaurent l’obligation pour les collectivités territoriales ... la fonction publique. La procédure d'élaboration du rapport social unique Le RSU doit être établi chaque ...

100. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31

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La loi de transformation de la fonction publique (loi n° 2019-828 du 6 aout 2019) a acté ... définis par le Code Général de la Fonction Publique et le décret n°2021-571 du 10 mai 2021. Pour ... le reclassement des agents reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions. est informée des visites ...