inaptes à toutes les fonctions du grade par le Conseil Médical. Un atelier qui ouvre un espace dans lequel ...

(arrêtés, contrats, délibérations) ainsi que des notes d’information sur le statut de la fonction publique ...

Un fonctionnaire peut être recruté dans différents types de structures publiques territoriales. ... des structures publiques territoriales. Le CNFPT est organisé en délégations régionales avec pour mission ...

publiques territoriales affiliées au CDG31. Présentation du dispositif L’APEPP consiste en une information, ...

collectivité. Composition La CCP est composée en nombre égal de représentants des structures publiques ...

groupes pour les fonctionnaires stagiaires: sur l’exclusion temporaire de fonctions de 4 à 15 jours ainsi ...

s'assurer de la compatibilité de l'état de santé de l'agent avec les fonctions qu'il exerce ...

des fonctionnaires de catégorie A, B et C devenus inaptes à l’exercice de leurs fonctions et en poste dans une ... maillage territorial en termes de centres d’écrit et d’éventuels besoins de proximité en fonction ... au travail) au fil de l’eau, en fonction de l’actualité (élections professionnelles, par exemple) ...

handicapés; l’aménagement des conditions de travail des fonctionnaires reconnus inaptes à leurs fonctions ...

d’intervention: Une approche systémique et participative permet d’intervenir en fonction des besoins de votre ...