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1. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
2. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
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Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
3. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie
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atypiques est présent dans les structures publiques territoriales (collecte des ordures ménagères, maisons ...
4. Délibération n°2022-10 Ensemble de missions article L.452-39 du Code Général de la Fonction publique (CGFP)
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Date d'édition: Mercredi, 30 mars, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 30 mars 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Cons ...
5. Délibération n°2024-46 Adoption du projet d’établissement 2025 – 2030 du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 décembre, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Ac ...
6. Délibération n°2019-36 Projet TAE (Toulouse Aérospace Express): enquête publique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil ...
7. Délibération n°2020-38 Commande publique: délégation à la Présidente
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 05 novembre 2020. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
8. Délibération n°2020-46 Organisation de la commande publique et délégation à la Présidente
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 13 novembre 2020. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Ac ...
9. Délibération n°2021-25 Motion concernant le projet de loi relatif à la Différenciation, Décentralisation, Déconcentration, Décomplexification et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dit "4D"
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...
10. Délibération n°2024-52 Engagement partenarial entre le CDG31, la Direction Régionale des Finances Publiques d’Occitanie et du département de la Haute-Garonne et la Paierie Départementale de la Haute-Garonne
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 décembre, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 18 décembre 2024. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Ac ...
