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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 27 resultat(s)
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21. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
de la fonction publique. Il est composé de représentants des collectivités territoriales et établissements ...
22. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
définit les modalités d’assiette et de calcul de l’indemnité compensatrice de congé annuel non pris. Cette ...
23. Commissions Consultatives Paritaires
Page rubrique
professionnelle des agents contractuels de droit public. Les CCP sont régies par le Code général de la fonction ... publique. Il existe une CCP unique pour l'ensemble des 3 catégories hiérarchiques d'agents ...
24. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
de la modifier après avis du CST car le principe de parité avec la fonction publique d’Etat interdit d’accorder ...
25. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
collectivité. Composition La CCP est composée en nombre égal de représentants des structures publiques ...
26. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_temps_partiel_the ...
27. Le Comité Social Territorial (CST)
Page éditoriale
du RIFSEEP (modification des bénéficiaires concernés, des critères de répartition par groupe de fonctions ...
