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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 33 resultat(s)
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1. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
Ressource
en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique Thématique: Recrutement Agent ...
2. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)
Ressource
2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Agent ...
3. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
Le dialogue social dans la fonction publique connaît une histoire récente Il découle de l’ alinéa ... les organismes consultatifs. Dorénavant inscrit à l’ article L. 112-1 du Code général de la fonction publique ... élections professionnelles dans la fonction publique se tiendront le 10 décembre 2026. Afin d’accompagner ...
4. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
à l’article L. 452-39 du code général de la fonction publique peuvent désormais recourir à cette mission (à ... M.Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Laïcité est accessible aux ...
5. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Fonction Publique. Les agents peuvent trouver à la rubrique " Vous êtes agent public > Le Référent ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Déontologue est accessible ...
6. Élections professionnelles 2026: rencontre avec les organisations syndicales
Evénement
aura lieu le : M ercredi 21 janvier 2026 à 15h au Centre de gestion de la fonction publique ...
7. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique n'a pas pu être suivie ... M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial en retraite, ayant exercé des fonctions ... Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. SAISINE DU RÉFÉRENT PAR LES AGENTS PUBLICS ...
8. Formulaire saisine CCP- Transfert
Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...
9. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
du code général de la fonction publique (CGFP) par le biais de la cotisation additionnelle: A ce titre, ... administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions de direction générale et ayant achevé sa ... pour exercer les fonctions de Référent Alerte Ethique. Ce Référent Alerte Ethique est accessible par ...
10. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur ...
