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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 8 resultat(s)
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1. Fin de la mise en œuvre de la rupture conventionnelle pour les fonctionnaires depuis le 1er janvier 2026
Actualité
général de la fonction publique. Une mise à jour de cette actualité sera réalisée si le cadre juridique ... dans la fonction publique par la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique à titre ...
2. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Modèle d’arrêté Fichier: modele_arrete_disponibilite_pour_creation_ou_reprise_dentreprise_122025.doc ...
3. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
4. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
5. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie
Ressource
atypiques est présent dans les structures publiques territoriales (collecte des ordures ménagères, maisons ...
6. Disponibilité: fin de l'obligation de retour
Actualité
de la disponibilité dans la fonction publique en simplifiant les procédures. Actualité juridique: 1 Remonter en haut ...
7. Préserver la santé au travail
Page rubrique
technique et organisationnel. Cette stratégie d’accompagnement des structures publiques territoriales ...
8. Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
les collectivités ou établissements publics territoriaux doivent désigner un agent chargé d’assurer une fonction ...
