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1. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
2. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
Document à adapter en fonction de la structure publique territoriale. Date ...
3. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
4. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie
Ressource
atypiques est présent dans les structures publiques territoriales (collecte des ordures ménagères, maisons ...
5. Préserver la santé au travail
Page rubrique
technique et organisationnel. Cette stratégie d’accompagnement des structures publiques territoriales ...
6. Mission d’Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
les collectivités ou établissements publics territoriaux doivent désigner un agent chargé d’assurer une fonction ...
