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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 15 resultat(s)
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1. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap

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de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique ... de la fonction publique, le Ministère de la transformation et de la fonction publiques ainsi que les employeurs ...

2. Frais de déplacement dans la FPT

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    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Les agents de la fonction ... publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés ... pour le compte duquel le déplacement est effectué (article L. 721-3 du Code général de la fonction ...

3. Agent titulaire: reprise à temps plein

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Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire reprise à temps complet ...

4. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP

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développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment ... de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. Thématique:  Conditions ...

5. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique

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de transformation de la fonction publique. Cet article aligne le secteur privé et le secteur public en transposant ... aux trois versants de fonction publique une règle déjà en vigueur dans le Code du travail pour ...

6. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information

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synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique:  Temps ...

7. Grilles indiciaires de rémunération

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circulaire contient l’ensemble des grilles indiciaires des agents relevant de la fonction publique ...

8. L'annualisation du temps de travail- Simulateur

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de calculer l'annualisation du temps de travail. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités ...

9. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

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concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...

10. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...