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11. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2017

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La Conférence a été organisée par les Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale ... de la fonction publique territoriale. Comment faciliter l’agilité organisationnelle? Comment relever durablement ... les structures publiques territoriales? Bénéficiez des retours d’expériences de vos pairs pour élaborer ...

12. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

Ressource
concentré sur l’année scolaire, les collectivités et établissements ont développé une pratique de calcul ...

13. Temps et conditions de travail

Page éditoriale
de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ... ou par nature de fonctions.  Les horaires de travail, dont la fixation relève de la compétence ...

14. À l’échelle départementale

Page éditoriale
à l’enquête HANDITORIAL éditée par l’Observatoire du handicap et de l’inaptitude dans la Fonction Publique ... renseignées dans ce rapport permettent en outre de: pour les structures publiques territoriales- de quantifier ... de la structure publique territoriale. pour le CDG31- d’informer les collectivités et établissements sur ...

15. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées ...

16. Handitorial année 2016: étude départementale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ...

17. Handitorial année 2016: étude régionale

Ressource
en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d'Occitanie. ...

18. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur

Page rubrique
Les fonctions de Maire, Adjoint délégué au personnel, Président ou Vice-président nécessitent ... de connaître l’essentiel du statut du personnel territorial et d’anticiper les décisions à prendre en fonction ... du calendrier des instances consultatives. Afin de vous aider dans vos fonctions, le CDG31 met à disposition ...

19. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)

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2019 de transformation de la Fonction Publique et les articles L.231-1 à L.231-4 et L.232-1 du Code ... Général de la Fonction Publique instaurent l’obligation pour les collectivités territoriales ... la fonction publique. La procédure d'élaboration du rapport social unique Le RSU doit être établi chaque ...

20. Synthèse du Rapport Social Unique 2021

Ressource
réalisé en 2022, repose sur un état des structures publiques au 31 décembre 2021. Thématique:  ...