Vous êtes ici
- 1
- 2
Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 11 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Droits et obligations (10) Apply Droits et obligations filter
- Intercommunalité (1) Apply Intercommunalité filter
- Concours et examens professionnels (89) Apply Concours et examens professionnels filter
- Actualité du CDG31 (18) Apply Actualité du CDG31 filter
- Déroulement de carrière (18) Apply Déroulement de carrière filter
- Gestion des carrières (17) Apply Gestion des carrières filter
- Instances paritaires (12) Apply Instances paritaires filter
- Recrutement (9) Apply Recrutement filter
- Institutions de la FPT (8) Apply Institutions de la FPT filter
- Management des RH (8) Apply Management des RH filter
- Rémunération (8) Apply Rémunération filter
- Agent contractuel (7) Apply Agent contractuel filter
- Temps de travail (7) Apply Temps de travail filter
- Observatoire (5) Apply Observatoire filter
- Congés et absences (4) Apply Congés et absences filter
- Promotion interne (4) Apply Promotion interne filter
- Prévention des risques professionnels (3) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Conditions de travail (2) Apply Conditions de travail filter
- Emploi (2) Apply Emploi filter
- Maintien dans l'emploi (2) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Retraite (2) Apply Retraite filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
- Formation (1) Apply Formation filter
- Position statutaire (1) Apply Position statutaire filter
- Santé au travail (1) Apply Santé au travail filter
Type de contenu
Trier par
1. Le droit syndical: livret d'information
Ressource
L’article L 113-1 du Code général de la fonction publique (CGFP) garantit aux agents publics ... syndical constitue un régime de liberté qui présente des spécificités propres à la fonction publique ...
2. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
3. Modèle de règlement intérieur
Ressource
à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
4. Le droit disciplinaire: livret d'information
Ressource
obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...
5. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: titulaire_et_stagiaire_-_suspension_de_fonctions.doc ...
6. Agent contractuel: suspension de fonctions
Ressource
contractuel_-_suspension_de_fonctions.doc ...
7. Agent contractuel CDD: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 6 mois
Ressource
exclusion temporaire de fonctions avec retenue de traitement (entre 4 jours et 6 mois) Date ...
8. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, ...
9. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
10. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 ...
- 1
- 2
