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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 6 resultat(s)
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1. Promotion interne
Page éditoriale
d’une promotion interne, les articles L.523-3 à L.523-6 du Code général de la fonction publique définit ... interne est calculé par le centre de gestion en fonction des recrutements de fonctionnaires intervenus ...
2. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction ... publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
3. Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG): projet RENFORCÉ
Ressource
est à adapter en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Thématique: Promotion ...
4. Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG): projet RENFORCÉ
Ressource
en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Le PDF est interactif. Thématique: ...
5. Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG): projet SOCLE
Ressource
en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Le PDF est interactif. Thématique: ...
6. Proposition de trame de rédaction des Lignes Directrices de Gestion (LDG): projet SOCLE
Ressource
est à adapter en fonction des spécificités de la collectivité ou de l’établissement. Thématique: Promotion ...
