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Votre recherche "catty và mp đông" a retourné 6 resultat(s)

1. Santé et Prévoyance- Ma collectivité est adhérente à un autre contrat, quelles sont les modalités de résiliation à réaliser?

FAQ
contractuelles, et il en va de même pour l’agent. Cela vaut y compris si ces contrats ont été souscrits auprès ...

2. Prévoyance- Que signifie délai de stage?

FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ...

3. Je recrute mais je ne sais pas si le jury va trouver un candidat par voie statutaire. Dois-je prévoir plusieurs déclarations?

FAQ
Non, une seule DVE/DCE doit être faite pour pourvoir l’emploi par voie statutaire. Il est donc inutile d’en effectuer une autre visant un emploi de contractuel. Cependant, la délibération doit préciser que l’emploi peut être éventuellement pourvu par un c ...

4. Expertise médicale 2022- MP- imputabilité déjà reconnue

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Fichier:  ok_-_maladies_professionnelles_-_maladies_hors_tableaux_-_rechute_-_reconn.pdf ...

5. Expertise médicale 2022- MP- demande d'imputabilité

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Fichier:  maladies_professionnelles_-_maladies_hors_tableaux_-_rechute_-_imputab.pdf ...

6. Expertise médicale 2022- MP- Visite Contrôle Obligatoire

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Fichier:  ok-maladies_professionnelles_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...