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Santé et Prévoyance - Ma collectivité est adhérente à un autre contrat, quelles sont les modalités de résiliation à réaliser ?

Il appartient à la collectivité de résilier son contrat avec son assureur selon les conditions contractuelles, et il en va de même pour l’agent. Cela vaut y compris si ces contrats ont été souscrits auprès de la MNT ou de Territoria Mutuelle.