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Votre recherche "catty và mp đông" a retourné 9 resultat(s)

1. Santé et Prévoyance- Ma collectivité est adhérente à un autre contrat, quelles sont les modalités de résiliation à réaliser?

FAQ
contractuelles, et il en va de même pour l’agent. Cela vaut y compris si ces contrats ont été souscrits auprès ...

2. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail

Ressource
Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_imputabilite_at_mp_sans_arret.doc ...

3. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

Ressource
arrete_citis_refus_mp.docx ...

4. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés

Ressource
handicapé va devoir faire la preuve de son aptitude à remplir les missions qui lui sont confiées. Une ...

5. Prévoyance- Que signifie délai de stage?

FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ...

6. Je recrute mais je ne sais pas si le jury va trouver un candidat par voie statutaire. Dois-je prévoir plusieurs déclarations?

FAQ
Non, une seule DVE/DCE doit être faite pour pourvoir l’emploi par voie statutaire. Il est donc inutile d’en effectuer une autre visant un emploi de contractuel. Cependant, la délibération doit préciser que l’emploi peut être éventuellement pourvu par un c ...

7. Expertise médicale 2022- MP- imputabilité déjà reconnue

Fichier
Fichier:  ok_-_maladies_professionnelles_-_maladies_hors_tableaux_-_rechute_-_reconn.pdf ...

8. Expertise médicale 2022- MP- demande d'imputabilité

Fichier
Fichier:  maladies_professionnelles_-_maladies_hors_tableaux_-_rechute_-_imputab.pdf ...

9. Expertise médicale 2022- MP- Visite Contrôle Obligatoire

Fichier
Fichier:  ok-maladies_professionnelles_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...