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1. Santé et Prévoyance- Ma collectivité est adhérente à un autre contrat, quelles sont les modalités de résiliation à réaliser?
FAQ
contractuelles, et il en va de même pour l’agent. Cela vaut y compris si ces contrats ont été souscrits auprès ...
2. Prévoyance- Que signifie délai de stage?
FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ...
3. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
assureur selon les conditions contractuelles, et il en va de même pour l’agent. Cela vaut y compris si ces ... appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va adhérer et payer des cotisations, sans pour ...
