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41. Synthèse RASSCT- Année 2020- Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne

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Ensemble des collectivités de la Haute-Garonne Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Type ...

42. Synthèse RASSCT 2021 du territoire haut garonnais

Ressource
du territoire haut garonnais Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Type de document:  Rapport ...

43. RASSCT 2023- Synthèse territoire haut-garonnais

Ressource
du territoire haut-garonnais. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note ...

44. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique

Ressource
d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, ... la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique:  ...

45. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement

Ressource
indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ... et des fonctionnaires relevant du cadre d'emplois des gardes champêtres, Thématique:  Rémunération Cibles:  ...

46. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération

Ressource
des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ... d'emplois des gardes champêtres. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  ...

47. Qu’est-ce qu’une Déclaration de Création d’Emploi (DCE)?

FAQ
et d’effectuer ensuite la DCE auprès du CDG.      Thématique:  Emploi Recrutement Cibles:  Collectivités ...

48. Qu’est-ce qu’une Déclaration de Vacance d’Emploi (DVE)?

FAQ
convient d’effectuer une simple DVE auprès du CDG31. Thématique:  Emploi Recrutement Cibles:  Collectivités ...

49. La diffusion d'une offre d'emploi liée à une DVE / DCE est-elle obligatoire

FAQ
la déclaration du poste est obligatoire.   Thématique:  Emploi Cibles:  Collectivités ...