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Votre recherche "emploi ramoneur haut de france" a retourné 27 resultat(s)
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11. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
les agents des collectivités et établissements publics du département de la Haute-Garonne. Depuis le 1 er ... CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte ... éthique- Modèle délibération Remonter en haut de page: ...
12. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
agents des collectivités et établissements de la Haute-Garonne. A la suite du décret 2021-1802 du 23 ... de la Haute-Garonne. Agent contractuel Droits et obligations Cibles: Collectivités Liens utiles: Livret des missions ... du CDG31 Contact: CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi ...
13. La Mission Référent Déontologue au service des agents
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de la Haute-Garonne affiliés au CDG31 ; les agents des collectivités et établissements publics du département ... de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ... de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents au socle de missions précité, la possibilité d’ouvrir ...
15. Le référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
les agents des collectivités et établissements de la Haute-Garonne, sous réserve que leur structure ... du département de la Haute-Garonne. Droits et obligations Cibles: Agent public Contact: CDG31- Secrétariat ... de Direction Remonter en haut de page: ...
16. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
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des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’activités, etc. La loi n° ... transférer ses compétences à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), a modifié, ... de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : doit ...
17. Le Référent Alerte Ethique
Page rubrique
Ethique, mode emploi Référent Alerte Ethique- Formulaire de saisine Remonter en haut de page: ... collectivité ou d’un établissement public du département de la Haute-Garonne. Droits et obligations Cibles: ...
18. Données personnelles
Page rubrique
Contact: Délégué à la Protection des Données Remonter en haut de page: ...
19. Le Conseil de discipline
Page éditoriale
les collectivités et établissements publics affiliés. Remonter en haut de page: Remonter en haut de page: ...
