à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ...

cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ...

lors de ces rencontres. Remonter en haut de page:  Remonter en haut de page:  ...

ou d’établissement public, afin d’occuper un nouvel emploi tout en conservant le même grade, le même échelon ...

du 1er semestre 2026. Actualité juridique:  Remonter en haut de page:  ...

de façon synthétique le tableau des emplois. Thématique:  Déroulement de carrière Gestion des carrières ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  tableau_des_emplois.pdf ...

transparentes dans l'Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que ... est également en ligne. L’ensemble des documents se trouve en lien utiles. Remonter en haut de page:  Remonter ... en haut de page:  ...

habitants. Les fonctionnaires de catégorie C relevant des grades d’avancement de leur cadre d’emplois ... interne dans un cadre d’emplois de la catégorie B, sans qu’une proportion de postes ouverts à la promotion ... transitoire, les statuts particuliers des cadres d’emplois de la catégorie B pourront prévoir l’établissement ...

l'article L.5424-1 du code du travail s'applique lorsque ces personnes sont privées de leur emploi ... : Soit que la privation d'emploi soit involontaire ou assimilée à une privation involontaire; Soit ... que la privation d'emploi résulte d'une rupture conventionnelle; Soit que la privation ...

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