d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

de rémunération d'un autre corps ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si ... le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

habitants. Les fonctionnaires de catégorie C relevant des grades d’avancement de leur cadre d’emplois ... interne dans un cadre d’emplois de la catégorie B, sans qu’une proportion de postes ouverts à la promotion ... transitoire, les statuts particuliers des cadres d’emplois de la catégorie B pourront prévoir l’établissement ...

de catégorie C de chaque filière d’emplois (Adjoint Administratif, Adjoint Technique, Adjoint Technique ... n° 83-634 du 13 juillet, le concours est le principal mode d’accès aux cadres d’emplois ... de la Fonction Publique Territoriale (FPT). Il garantit l’égalité d’accès aux emplois publics. Cette rubrique ...

établissement autre que celle ou celui qui a procédé à leur recrutement dans le cadre d'emplois ... emploi correspondant au grade d'administrateur;- soit un emploi créé en application de l' ... article 6-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984;- soit l'un des emplois fonctionnels mentionnés ...

durée de trois ans de services effectifs dans un cadre d'emplois, corps ou emploi de catégorie ... d'au moins sept ans de services effectifs dans un cadre d'emplois, corps ou emploi de catégorie ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...

d'avancement, d'une durée de trois ans de services effectifs dans un cadre d'emplois, corps ou emploi ... effectifs dans un cadre d'emplois, corps ou emploi de catégorie A ou de même niveau et ont atteint ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...

un cadre d'emplois, corps ou emploi de catégorie A ou de même niveau et ont atteint le 5e ... effectifs dans un cadre d'emplois, corps ou emploi de catégorie A ou de même niveau et ont atteint ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ...