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1. Le Référent Alerte Ethique

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2. Le Référent Laïcité

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BEAUFILS Documents associés:  Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Formulaire de saisine ...

3. La Mission Référent Laïcité au service des agents

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G31 Contact:  CDG31- Secrétariat de Direction Documents associés:  Référent Laïcité, mode emploi Modèle ...

4. La Mission Référent Déontologue au service des agents

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sociés:  Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération Référent Déontologue- Ra ...

5. Le Référent Déontologue

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ontologue- M. Claude BEAUFILS Documents associés:  Référent Déontologue, mode emploi Référent Dé ...

6. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

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7. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

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relatives à la prévention des conflits d’intérêts ou encore les règles en matière de cumul d’emplois ou d’ ... s de nomination dans un emploi public de certains candidats issus du secteur privé, l’autorité territoriale : do ...

8. COVID 19: FAQ Statut et Protection sociale

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Cette FAQ est mise à jour au fur et à mesure des informations qui nous parviennent. Nous invitons les collectivités territoriales et établissements publics à consulter régulièrement le site internet, et à faire en parallèle une veille sur la matière. COVI ...

9. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique

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un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, la collectivité/établissement est dans ... l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent. Thématique:  Congés et absences Position ...