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1. Liste des membres de la CAP A
Ressource
des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel ...
2. Liste des membres de la CAP C
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
3. Liste des membres de la CCP
Ressource
des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
4. Liste des membres du CST
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
5. Liste des membres de la CAP B
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
6. Compte personnel de formation: plafond de prise en charge- Modèle délibération CST
Ressource
concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation. ...
7. Compte personnel de formation- Modèle saisine CST
Ressource
de document (saisine, convention...) Fichier: compte_personnel_de_formation_-_modele_saisine_cst.docx ...
8. Commissions Administratives Paritaires
Page rubrique
et de représentants du personnel. Les représentants du personnel sont élus pour un mandat d’une durée de 4 ans. Elles ... personnel de formation, Révision du compte-rendu de l’entretien professionnel, en cas de contestation par ...
9. Commissions Consultatives Paritaires
Page rubrique
des collectivités territoriales ou des établissements publics et de représentants du personnel. Les représentants ... du personnel sont élus pour un mandat d’une durée de 4 ans. Quelles en sont ses compétences? Les CCP sont ... de l'entretien professionnel, Refus d’utilisation du compte personnel de formation. Enfin, les CCP sont également ...
10. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
publics, ainsi que de représentants du personnel, dont la durée du mandat est fixée à 4 ans. Un Comité ...
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