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1. Liste des membres de la CAP A
Ressource
des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel ...
2. Liste des membres de la CAP C
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
3. Liste des membres de la CCP
Ressource
des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
4. Liste des membres du CST
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
5. Liste des membres de la CAP B
Ressource
du personnel. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Liste Fichier: ...
6. Compte personnel de formation: plafond de prise en charge- Modèle délibération CST
Ressource
concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation. ...
7. Compte personnel de formation- Modèle saisine CST
Ressource
de document (saisine, convention...) Fichier: compte_personnel_de_formation_-_modele_saisine_cst.docx ...
8. Délibération n°2017-32 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du compte personnel de formation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 novembre 2017. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de documen ...
9. Délibération n°2018-15- Elections Professionnelles 2018: Comité Technique – fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 3 mai, 2018 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 mai 2018. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Consei ...
10. Délibération n°2019-38 Adhésion à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil ...
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