en fonction des profils d’utilisateurs et de la nature des données. Le personnel du CDG31, en sa qualité ...

(connaissance du statut de la FPT), urbanisme, état-civil,- filière technique: espaces verts, eau ...

foi, certains faits dont elle a eu personnellement connaissance, constitutifs d’un crime, d’un délit, ...

sociale et de conforter l’apprentissage de la citoyenneté et de développer un projet personnel. Le service ... ou ressortissants d’un Etat membre de l’Union Européenne ou de l’espace européen ou d’autres pays résidant en France ... la médiation environnementale, la sécurité et le partage autour des espaces naturels et ruraux / Permettre ...

que l’agent public ne se trouve dans une situation dans laquelle son intérêt personnel pourrait être ... en raison par exemple d’un intérêt personnel à l’affaire ou d’une prise de position publique affirmée. ... public est amené à se prononcer sur une affaire dans laquelle il peut avoir un intérêt personnel ...

des structures publiques territoriales, par la mise à disposition d’un personnel compétent. Il s'agit ...

    Date d'édition:  Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court:  Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle de contrat Fichier:  mod ...

    Date d'édition:  Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court:  Ce modèle de contrat s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle de contrat Fichier:  mod ...