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Votre recherche "nouveau Sintel" a retourné 11 resultat(s)
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1. Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
les modalités d'octroi de ce nouveau congé ainsi que les droits et obligations des fonctionnaires durant ce ...
2. RIFSEEP: calendrier
Ressource
Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier ...
3. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court: Présentation du nouveau cadre ...
4. IFSE (groupe de fonctions): qu’est-ce qu’un groupe de fonctions?
FAQ
Le groupe de fonctions est la colonne vertébrale du nouveau dispositif indemnitaire : il s’agit ...
5. Rupture conventionnelle- Livret d'information
Ressource
introduisent un nouveau mode de fin de fonctions pour les agents publics. A côté de la cessation de fonctions ...
6. Prévoyance- Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de cette couverture?
FAQ
de la capitalisation de son contrat précédent, compte tenu de la date de début de l’arrêt. Le nouveau contrat ne gèrera ...
7. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
devant assumer la charge de référent déontologue dans ce nouveau cadre, à savoir la saisine par ...
8. Délibération n°2016-45: Désignation d’un nouveau membre suppléant à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité du CDG31 Institutions de la FPT Cibles: Collectivités El ...
9. Délibération n°2019-48 Instauration d'un nouveau cycle de travail au service entretien
Ressource
Date d'édition: Mardi, 25 juin, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 25 juin 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil ...
10. Apprentissage et emploi des jeunes et des personnes en situation de handicap dans la FPT
Page rubrique
dans l’emploi pérenne Nouveau ! Possibilité de titulariser l’apprenti en situation de handicap ...
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