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Votre recherche "résultat concours" a retourné 72 resultat(s)

1. Délibération n°2024-12 Exercice 2024- Budget annexe de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie Budget primitif et affectation du résultat 2023

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de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie- Budget primitif et affectation du résultat 2023 ...

2. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015

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le résultat de 155 694.62€ en recettes de Fonctionnement- d’approuver et voter à l’unanimité le budget ...

3. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du Budget Principal, ...

4. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget ...

5. Délibération n°2016-16 relative à la rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 – Harmonisation régionale

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décide à l’unanimité:- d’adopter les modalités et grilles de rémunération des intervenants concours ... d’appliquer cette rémunération dans le cadre de toute opération de concours ou d’examen professionnel dont ...

6. Délibération n°2022-56 Rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 Barème général de rémunération à compter du 1er janvier 2023

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de2022-56_ca_cdg31_26-10-22_bareme_remunerations_intervenants_concours_au_01.pdf ...

7. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.   Date d'édition:  Mercredi, 4 novembre, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 4 novembre 2015. Thématique:  Institutions de l ...

8. Délibération n°2015-17 relative Budget Principal: décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2015 / Affectation du Résultat

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

9. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Présentation du projet de budget primitif relatif au budget principal de l’établissement, aux membres de l’Assemblée. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  ...

10. Délibération n°2017-10: Budget Annexe 2017/Report du Résultat 2016

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            Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...