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Votre recherche ""protection sociale complémentaire"" a retourné 12 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 3.25 Mo
Kit Santé 2025/2026
25/04/2025
Kit Santé composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / Lettre de déclaration d’intention d’adhésion / Conditions particulières de la MNT / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe
Autre modèle de document (saisine, convention...)
zip 4.57 Mo
Kit Prévoyance 2025/2026
25/04/2025
Kit Prévoyance composé de : Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / lien du Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire / Procédure pour adhésion en ligne / Imprimé type de saisine du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe
Note d'information
pdf 485.38 Ko
Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC) : dossier pratique
23/01/2025
Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire des accords locaux collectifs locaux à la PSC.
Diaporama
pdf 2.2 Mo
PSC - Support de présentation Prévoyance septembre 2024
01/09/2024
Protection Sociale Complémentaire : support de présentation Prévoyance des webinaires de septembre 2024.
Diaporama
pdf 2.5 Mo
PSC - Support de présentation Santé septembre 2024
01/09/2024
Protection Sociale Complémentaire : support de présentation Santé des webinaires de septembre 2024.
Note d'information
pdf 532.68 Ko
La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022
22/02/2024
Présentation du nouveau cadre juridique de la protection sociale complémentaire en vigueur au 1er janvier 2022.
Note d'information
pdf 221.63 Ko
Fiche pratique : notice d'information PSC
30/01/2024
Obligation de notification de la notice d’information relative à une convention de participation
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.94 Ko
Délibération n°2023-23 Protection sociale complémentaire – Participation financière du CDG31 à la couverture de ses agents à compter du 1er janvier 2024
31/05/2023
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 230.19 Ko
Délibération n°2022-71 Protection sociale complémentaire/Mise en concurrence pour l’obtention d’une convention de participation en Prévoyance
14/12/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14-12-2022
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 230.29 Ko
Délibération n°2022-72 Protection sociale complémentaire/Mise en concurrence pour l’obtention d’une convention de participation en Santé
14/12/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14-12-2022