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Votre recherche "2022-34" a retourné 347 resultat(s)
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Par ex., 15/12/2025
Par ex., 15/12/2025
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Guide
docx 1005.04 Ko
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics
28/10/2025
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Note d'information
pdf 857.14 Ko
RIFSEEP : livret d'information
28/10/2025
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 185.99 Ko
Délibération n°2025-34 Contentieux A.D c/ CDG31 – Requête n° 2506632-4 Habilitation de la Présidente
22/10/2025
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 22 octobre 2025.
Note d'information
pdf 702.78 Ko
Fiches repères RSU-HG-2023-Territoire Haut-Garonnais 556 collectivités territoriales et établissements publics
13/05/2025
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 419.87 Ko
Protection sociale statutaire des agents de la FPT
17/03/2025
Protection sociale statutaire des agents de la FPT
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 181.11 Ko
Délibération n°2024-34 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2025
02/10/2024
Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 2 octobre 2024.
Note d'information
pdf 754.7 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les établissements publics PETR Syndicats mixtes
19/07/2024
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 751.31 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les communautés d'agglomération
19/07/2024
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 745.03 Ko
Fiches repères - Occitanie - 2022 - Les communautés de communes de plus de 20 000 habitants
19/07/2024
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.
Note d'information
pdf 756.11 Ko
Fiches repères RSU - Occitanie - 2022 - Les CCAS
19/07/2024
Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.